Fonds national de péréquation des œuvres sociales — Wikipédia ALGER - Le déficit du Fonds de revenu complémentaire de retraite de la compagnie . actualité Algérie: Actionnaires les salariés algériens . Année 2011. La Commission nationale de gestion des œuvres sociales des travailleurs de l'éducation (CNOS) a présenté, jeudi dernier, son bilan moral et financier pour l'année 2018. C'est sur la base de cette répartition que l'employeur en Algérie verse au fonds des œuvres sociales la contribution de 2% de la masse salariale. Cet espace d'information est ouvert à la libre expression, mais dans le sens . comment gérer les œuvres sociales algérie 15 juin 2021 - Non classifié(e) - - Art. Le Fonds des Œuvres Sociales et Culturelles des travailleurs des Industries Electrique et Gazière, par abréviation « FOSC » a pour objet la promotion et le développement des œuvres sociales et culturelles, au profit de près de 500 000 travailleurs, retraités et ayants droits des Industries Electriques et Gazières Toutefois, le décret 96-74 a recadré les objectifs du FNPOS, en l'orientant essentiellement vers le financement de la promotion du logement social en faveur des travailleurs salariés. Cité Bouzourane Batna 35.558703, 6.194523 05000 Batna, Algérie Le Fonds National de Péréquation des Œuvres Sociales est placé sous la tutelle du Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité Sociale. Vous . Entreprises ayant pour activité Fonds national de péréquation des œuvres sociales. Certificat - attestation. L'audit a révélé l'absence d'information sur les remboursements des prêts attribués antérieurement à l'année 2003 . C'est ce qu'a annoncé la présidente du tribunal pénal de Bir-Mourad-Raïs, tard dans la soirée de mercredi dernier, à l'issue des plaidoiries d'une quinzaine d'avocats des 17 accusés dans cette . L'IGF enquête sur les fonds des œuvres sociales de l'éducation - Algérie Part Les fonds des œuvres sociales de l'Education ont toujours suscité des convoitises.
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FNPOS : Fonds national de péréquation des œuvres sociales La différence, c'est-à-dire 1% de la masse. Fonds National de Péréquation des Oeuvres Sociales ( F.N.P.O.S) Décret exécutif n° 96-75 du 14 Ramadhan 1416 correspondant au 3 Février 1996 relatif aux modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds national de péréquation des œuvres sociales . L'audit a révélé l'absence d'information sur les remboursements des prêts attribués antérieurement à l'année . . 2 jours / < 1 semaine.
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